Belle Sans Maquillage BSM: Produits Cosmétiques Garantis 0% produits de synthèses
Conditions Générales de Vente
Préambule
Les conditions générales de vente du site www.bellesansmaquillage.com requièrent une attention toute particulière de votre part en ce sens où l’utilisation de votre site de vente de cosmétiques 100% naturels suppose leur totale acceptation.
Les conditions générales de vente ci-dessous représentent des clauses contractuelles pouvant être appliquées à tout type d’achat effectué par un utilisateur sur le site www.bellesansmaquillage.com. Les acheteurs sont désignés en tant que membres du site web. Avec ce statut de membre, ils sont les seuls décisionnaires de tout achat de produits sur votre site de cosmétiques naturels.
Introduction
L’utilisation de Belle Sans Maquillage BSM requiert l’acceptation sans précèdent des conditions générales de vente et de toutes les autres conditions d’utilisation du site web et de ses services. www.bellesansmaquillage.com est un site d’e-commerce qui s’active dans la vente en ligne de produits cosmétiques naturels, faits à la main.
Définitions
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www.bellesansmaquillage.com (le site ci-après) est un site de vente en ligne publié par l’agence The Questions Mark.
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The Questions Mark est une agence britannique succursale de Afropolitan Heritage Ltd., basée à Londres et immatriculée au Companies House sous le numéro: 14401168.
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Le terme utilisateur désigne l’internaute qui se connecte sur le site internet, qui y crée un compte et qui achète les produits via cette plateforme.
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Le destinataire représente la personne qui reçoit la commande lorsque celle-ci lui est livrée.
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Le statut de membre signifie l’utilisateur qui accepte les conditions générales de vente ainsi que les conditions d’utilisation du site
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Le prix représente le coût proposé par le fournisseur d’une marque pour l’achat d’un produit ou matériel.
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Le prix de la transaction signifie le montant total que l’acheteur devra payer incluant les frais de port définis de façon forfaitaire et qui s’ajoutent au prix d’achat du produit présent sur le site.
Rôles affiliés à Belle Sans Mquillage BSM et The Questions Mark
The Questions Mark est l’éditeur du site internet et contrôle dans sa globalité la plateforme bellesansmaquillage.com. The Questions Mark joue ainsi le rôle de régulateur et de contrôle entre la plateforme et les utilisateurs tout en maintenant une certaine transparence. Elle assure aussi la liaison entre bellesansmaquillage.com et ses différents partenaires et fournisseurs. Par ailleurs, The Questions Mark joue également le rôle d’arbitre en cas de conflits entre BioBelle CH et les utilisateurs. Cette agence n’est ni vendeur ni utilisateur des produits présents sur la plateforme. BioBelle CH s’engage à mettre à la disposition de ses utilisateurs tous les produits fournis dans les moindres détails en plus de la grille de prix proposée.
Conditions pour effectuer une commande
Avant de passer une commande, l’utilisateur devra confirmer et certifier qu’il a atteint la majorité. Il doit déclarer être âgé de 18 ans au moins ou présenter une autorisation parentale. Il devra fournir les informations exactes lors de la création du compte. Seul le membre enregistré est apte à passer des commandes sur www.bellesansmaquillage.com. Pour passer une commande, vous êtes invités à suivre les différentes étapes de commande défilant sur le site à savoir : la sélection du produit puis sa mise au panier, l’identification du client, les modalités de livraison en précisant votre choix de livraison, les modalités de paiement et la finalisation de la commande.
Identification de l’utilisateur
Lorsque l’utilisateur s’enregistre sur le site www.bellesansmaquillage.com, il se crée ainsi un compte client en indiquant un identifiant et un mot de passe. Ces données lui sont propres et confidentielles. Elles interviennent pour toutes les commandes que le client aura à passer sur le site. L’utilisateur est le seul responsable de tous les désagréments si jamais ses données d’utilisateur tombent entre les mains de personnes tierces. Sauf s’il prouve que la connaissance de ces données d’utilisateur résulte d’une erreur de The Questions Mark, la responsabilité de l’agence ne sera en aucun cas engagée. Lorsque l’utilisateur a des problèmes pour se connecter à son compte, www.bellesansmaquillage.com dispose d’une fonction de reprise de l’identifiant et de création d’un nouveau code d’accès.
Responsabilités
La responsabilité de The Questions Mark ne saurait être engagée lorsque l’utilisateur rencontre des dommages, toute nature soit-elle, matérielle, immatérielle ou corporelle pouvant être causés par une mauvaise utilisation du site internet www.bellesansmaquillage.com. Particulièrement, The Questions Mark n’est en aucun cas responsable d’une complication due à l’utilisation d’internet, comme une suspension de votre service internet ou une intrusion de vers informatiques dans votre terminal. Lorsqu’un client du site ne respecte pas les conditions d’utilisation ou ne respecte pas son engagement de payer les sommes dues lors d’une commande enregistrée sur le site, The Questions Mark peut à terme bloquer son identifiant et si nécessaire le bannir du site.
Contrat et Transaction
Le client devra valider sa commande avant de quitter le site www.bellesansmaquillage.com. Le contrat de vente pour le paiement en ligne n’est formé que si les centres de paiement en rapport avec sa demande ont confirmé l’opération. Le cas échéant, la commande est annulée et un message d’avertissement est envoyé au client. Lorsque l’utilisateur fait une commande, il reçoit un courrier électronique récapitulant tous les produits choisis, le moyen de paiement sélectionné, la facture totale et le numéro de la commande. Ce courrier électronique sert alors de confirmation de commande.
BioBelle CH se réserve le droit de refuser toute commande si celle-ci ne répond pas aux conditions d’utilisation du site ou pour tout autre motif légitime comme une mauvaise compréhension de la commande ou un problème résultant de la livraison dans une zone géographique sélectionnée. Par contre, BioBelle CH est obligé de tenir au courant le client pour tout désagrément empêchant la prise en charge de la commande. Toutes les informations que le client a émises lors de son enregistrement doivent rester justes. Si l’utilisateur commet une erreur en ce qui concerne ses coordonnées personnelles, celles du lieu de livraison, le numéro de la carte bancaire ou bien le courrier électronique et que celles-ci entraînent une perte de la commande, il se porte garant pour le paiement des produits perdus.
Garantie
Le destinataire de la commande profite également de la garantie légale de conformité des vices cachés sur les produits vendus sur le site www.bellesansmaquillage.com
Modification des CGV
The Questions Mark invite l’ensemble des utilisateurs du site www.bellesansmaquillage.com à prendre connaissance avant chaque commande des conditions générales de vente ci-jointes. The Questions Mark se réserve le droit de modifier le site, les services fournis et la liste de produits proposés sur le site. En ce sens, les conditions générales de vente sont valables pendant toute la durée de mise en ligne des services. Ces conditions générales de vente peuvent changer à tout moment et inclure ou exclure des clauses.